Le protocole sanitaire de l'année scolaire 2021-2022

Concilier impératifs sanitaires et scolaires. Pour l’année scolaire 2021-2022, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports entend maintenir une stratégie privilégiant l’enseignement en présence, pour la réussite et le bien-être des élèves, tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires.Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a établi pour la prochaine année scolaire, et en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant quatre niveaux :

Le passage d'une situation à une autre est arrêté en fonction du contexte sanitaire général apprécié par le territoire et au vu de l'avis des autorités de santé.

À partir du lundi 17 novembre, en raison de la reprise de l'épidémie, le port du masque redevient obligatoire à l'école, au collège et au lycée sur tout le territoire national où le niveau 2 / jaune s'appliquera désormais.Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école, au collège ou au lycée en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la COVID-19 chez l’élève ou dans sa famille.De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque, ne doivent pas se rendre dans l’école ou l’établissement scolaire (sauf exceptions prévues par les autorités sanitaires pour les contacts à risque). Ils en informent le directeur ou le responsable d’établissement.Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.

Élèves, familles, personnels : les réponses à vos questions sur le protocole sanitaire de la rentrée

Protocole et fonctionnement

Le détail du protocole et du fonctionnement

Consultez sur le site du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports la synthèse des mesures sanitaires pour les écoles, collèges et lycées.

Doctrine d'accueil, activité physique, « contact tracing », mesures barrières, brassage des élèves... Retrouvez le protocole sanitaire adapté à chaque niveau :

Doctrine d'accueilL’enseignement en présentiel est privilégié pour tous les élèves et sur l’ensemble du temps scolaire selon les modalités suivantes :

Activités physiques et sportivesLe maintien de la pratique des activités physiques et sportives est un objectif important pour la prochaine année scolaire. Elles se déroulent selon les modalités suivantes :

Fermeture des classes et contact-tracingLe protocole de contact-tracing prévoit pour l’ensemble des départements, quel que soit le niveau de protocole applicable :

Écoles

Après un cas confirmé, poursuite des apprentissages en présentiel pour les élèves testés négatifsApprentissages à distance pour les élèves testés positifs et isolement pendant 10 jours avant retour en classeLes familles sont invitées à réaliser un nouveau dépistage au bout de 7 jours

Collèges et lycées

Les élèves contact à risque sans vaccination complète poursuivent pendant 7 jours les apprentissages à distanceLes élèves contact à risque justifiant d’une vaccination complète poursuivent les cours en présentielL'application des mesures barrièresLes gestes barrières rappelés ci-après, doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le monde. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.Le lavage des mainsLe lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable. Les serviettes à usage collectif sont à proscrire. À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire. Le lavage des mains doit être réalisé, a minima :

Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique entre les élèves d’une même classe ou d’un même groupe.L’aération et la ventilation des classes et autres locauxL’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 5 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air. Il est recommandé d’équiper les écoles et établissements scolaires de capteurs mobiles afin de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local ou pour contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.Le port du masqueLorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque "grand public" relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).Pour les personnels

Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle.Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports met donc à disposition de ses agents en contact direct avec les élèves au sein des établissements des masques dits "grand public", à raison de deux masques pour chaque jour de présence dans les écoles ou établissements.Il appartient à chaque employeur, et notamment aux collectivités territoriales, de fournir en masques ses personnels en contact direct avec les élèves ainsi que les personnels d’entretien et de restauration.Pour les élèvesPour les élèves des écoles maternelles, le port du masque est proscrit, indépendamment du niveau de mesures applicable. Pour les autres élèves, les modalités sont les suivantes :

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école,collège et lycée en masques "grand public" afin qu’ils puissent être fournis aux élèves qui n’en disposeraient pas.Pour les élèves présentant des pathologies les rendant vulnérables au risque de développer une forme grave d’infection à la COVID-19, le médecin référent détermine les conditions de leur maintien en présence dans l’école ou l’établissement scolaire.La limitation du brassage des élèvesDès le niveau « vert », la journée et les activités scolaires sont organisées de manière à limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants entre groupes (en particulier au moment de l’arrivée et du départ des élèves).

Les points ci-après appellent une attention particulière :

Les règles de distanciation physiqueÀ l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (classe, groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs.Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe. Tous les espaces peuvent être mobilisés (CDI, salles informatiques, gymnases…). Si la configuration des salles de classe (surface, mobilier, etc.) ne permet absolument pas de respecter la distanciation physique d’au moins un mètre, alors l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.A compter du niveau jaune, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux).Les publics habituellement hébergés peuvent toujours être accueillis dans les internats. Au collège, la distance entre les lits doit être d’au moins un mètre. Au lycée, les chambres sont attribuées de façon individuelle ou, à défaut, entre élèves d’un même groupe en respectant une distanciation physique d’au moins un mètre entre les lits.Le nettoyage et la désinfection des locaux et matérielsLe nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus. Avec l’appui de la collectivité territoriale, il revient à chaque école et établissement de l’organiser selon les principes développés ci-après.Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé selon les modalités suivantes :

La désinfection quotidienne des objets partagés ou le respect d’un isolement de 24 heures avant réutilisation (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est recommandée.La restauration scolaireLa restauration scolaire joue un rôle fondamental en revêtant des dimensions sociales et éducatives et en contribuant à la réussite des élèves. Le déjeuner à la cantine constitue la garantie d’un repas complet et équilibré quotidien. Il est donc essentiel de maintenir au mieux son fonctionnement, au besoin avec le recours à des adaptations temporaires, tout en garantissant la sécurité des élèves et des agents.Les plages horaires et le nombre de services sont adaptés de manière à limiter les flux et la densité d’occupation et à permettre la limitation du brassage. Dans la mesure du possible, les entrées et les sorties sont dissociées. Les assises sont disposées de manière à éviter d’être face à face voire côte à côte (par exemple en quinconce) lorsque cela est matériellement possible.Les mesures spécifiques aux différents niveaux sont les suivantes :

À compter du niveau 3, lorsque l’étalement des plages horaires ou l’organisation de plusieurs services ne permettent pas de respecter les règles de distanciation et la limitation du brassage entre groupes d’élèves (ou l’interdiction du brassage dans le premier degré), d’autres espaces que les locaux habituellement dédiés à la restauration (salles des fêtes, gymnases, etc.) peuvent être exploités. En dernier recours, des repas à emporter peuvent être proposés (si possible en alternant pour les élèves les repas froids, à emporter, et les repas chauds à la cantine en établissant un roulement un jour sur deux).

Année scolaire 2021-2022 : protocole et fonctionnement

[Article mis à jour le 1er décembre 2021]